Mentions légales

Mentions légales

 

Paraphernalia Création est une entreprise individuelle soumise au régime de la micro-entreprise non assujettie à la TVA selon l’article 293B du CGI.

 

Immatriculation au registre des métiers : 832226633RM074  

 

Représentée par :

Mme Elea SIBILLE

43 Chemin Pelirin

74270 Contamine Sarzin

FRANCE

(atelier non ouvert au public, merci de votre compréhension)

 

paraphernalia@live.fr

06.23.21.58.10

 

 

Site créé et hébergé par : Jimdo

Site déclaré à la CNIL n° 2170745

 

Limitation de responsabilité :

 

Paraphernalia Création s’efforce d’assurer l’exactitude des informations et contenus présents sur le site et se réserve le droit de modifier ce contenu à tout moment. 

 

Les informations, photos et tout autre contenu présents sur le site sont là à but informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible d’entraîner une action en justice.

 

Paraphernalia Création ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site www.paraphernalia-creation.com ou de son utilisation.

 

Propriété individuelle :

 

Tous les contenus (photos, vidéos, textes) présents sur le site sont, et restent la propriété de leur auteur. Si l’auteur n’est pas Paraphernalia Création, le nom de l’auteur est mentionné et le contenu utilisé uniquement avec l’accord de son propriétaire initial. Il est formellement interdit de copier, reprendre, modifier, exploiter, re-diffuser ou télécharger le contenu du site internet sans l’accord écrit préalable de Paraphernalia Création ou de l’auteur initial si celui-ci n’est pas Paraphernalia Création. Tout manquement à cette interdiction constitue un délit de contrefaçon passible d’une peine de deux ans d’emprisonnement et 150 000 € d’amende.

 

 

Protection des données :

 

Paraphernalia Création s’engage à respecter la confidentialité sur les informations nécessaires au traitement de la commande transmises par le client.

 

Ces données ne sont en aucun cas destinées à être commercialisées, louées ou divulguées à des tiers, sauf sous couvert de la législation.

 

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant.

 

 

Copyright :

 

Image d'en-tête  des pages Accueil, Réalisations, A propos, Commander, Contact et Blog par Alex Andrews via Pexels.

Image d'en-tête de la section Accessoires et pages attribuées par Fancycrave via Pexels.